Comité de pilotage :
Il se réunit au moins une fois par an.
Conférence des financeurs :
Elle examinera les programmations annuelles afin de partager les avis sur les projets et proposer des révisions. Les porteurs de projets pourront être auditionnés, individuellement ou collectivement, avant la conférence des financeurs.
Cellule de pilotage :
Autour des objectifs du contrat de ville et qui peut se réunir dans un format restreint ou élargi.
La cellule de pilotage restreinte
Elle est mise en place dans le cadre des travaux d’élaboration du contrat de ville, cette instance se compose essentiellement de représentants des collectivités ayant un ou plusieurs QPV sur leur territoire (Grand Angoulême, Angoulême, Soyaux et La Couronne) et des services de l’État les plus concernés (préfecture, DDETS-PP, DSDEN, DDT). Elle sera co-pilotée et co-animée par la préfecture (un membre du corps préfectoral) et Grand Angoulême (la vice-présidente ou son(a) représentant(e) élu(e)). Elle a pour rôle d’assurer la coordination entre les différents dispositifs (de droit commun et spécifiques) et avec les programmes rattachés à la politique de la ville (ORU, ASV). A ce titre, elle est chargée de préparer et mettre en œuvre les décisions du comité de pilotage, de leur suivi, de lui rendre compte, et des modalités d'évaluation du contrat de ville. Elle doit également assurer la mobilisation du droit commun au service des enjeux du contrat, conduire l’évaluation et rendre compte au comité de pilotage. Elle supervise les différents dispositifs et programmes rattachés à la politique de la ville (ORU, Cités éducatives, Ateliers santé ville, Cité de l’emploi...) ; elle peut décider la mise en place de groupes de travail spécifiques.
La cellule confère ainsi aux pilotes du contrat de ville une souplesse et une réactivité dans leurs prises de décision, notamment dans les cas d'urgence et exceptionnels. Elle leur permet de décider rapidement de la détermination et la mise en œuvre d'une action pour répondre à un besoin identifié, de réagir de manière coordonnée à une situation de fait, un événement imprévu, … Elle est également garante de la vision générale validée par les pilotes et de la cohérence du programme d’actions annuellement retenu. Enfin, elle détermine et met en place des indicateurs permettant d’appréhender l’efficacité du dispositif, un observatoire général et une stratégie de communication adaptée.
La cellule de pilotage élargie
En fonction de l'ordre du jour et/ou de l’actualité à traiter, la cellule de pilotage peut se réunir de manière élargie : des représentants de services de l’État, des signataires du contrat de ville ou de partenaires publics ou privés peuvent être sollicités pour participer. Des réunions spécifiques pourront également être organisées avec les services et partenaires concernés.
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